Terres d'En Haut
Présentation de la marque Terres d'En Haut
Déposée le 27 mars 2017 par la société LA CAVE DES HAUTES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terres d'En Haut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Terres d'En Haut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'En Haut arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.
LA CAVE DES HAUTES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29